Château Du Fort Pontus Fronsac
Présentation de la marque Château Du Fort Pontus Fronsac
Déposée le 8 juin 2010 par monsieur de LAVAUX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Du Fort Pontus Fronsac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château Du Fort Pontus Fronsac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Du Fort Pontus Fronsac arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.
de LAVAUX François a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Errata de la publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552055 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738344 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31